MENTIONS LEGALES

Dr Thomas FRANCO

9 Boulevard Henri Arnauld – 49000 ANGERS
Tel. 02 41 20 38 38

Directeur de la Publication : Docteur Thomas FRANCO

Docteur Thomas FRANCO chirurgien dentiste
Siren :
Numéro national d’affiliation à l’Ordre des Chirurgiens Dentistes :
Numéro national RPPS :

Docteur Mathieu WICKS chirurgien dentiste
Siret :
Numéro national d’affiliation à l’Ordre des Chirurgiens Dentistes :
Numéro national RPPS :

Création et référencement du Site internet:
Micro Service

Hébergement du site :
HAISOFT 
SARL – RCS : 4514756517
rue Vieille Levée, 45100 ORLÉANS, France
haisoft@haisoft.net

picto-reglementaires

En accédant au site dr-franco-thomas.chirurgiens-dentistes.fr l’internaute s’engage à :
– ne pas détourner les informations auxquelles il aura accès légalement ou frauduleusement notamment à des fins de commerce ;
– ne pratiquer ni « hacking » (piratage informatique), ni « spamming » (Envoi d’un même message électronique à un très grand nombre de destinataires qui ne l’ont pas sollicité).

Avant même tout avertissement, l’internaute est considéré comme parfaitement informé de l’existence de règles de conduite à adopter lors de la navigation sur l’internet. Ces règles ont été codifiées sous le nom de NETIQUETTE (http://fr.wikipedia.org/wiki/N%C3%A9tiquette). Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

Droit sur les informations nominatives, Loi  » Informatique, fichiers et libertés  » et politique de confidentialité
En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Pour exercer ce droit adressez-vous à dr-thomas-franco.chirugiens-dentistes.fr:
en utilisant le formulaire de contact.

Les Cookie
Un ou plusieurs « cookies » seront placés sur le disque dur des ordinateurs accédant au site dr-thomas-franco.chirusgiens-dentistes.fr. (Un « cookie » est un petit fichier émis par un serveur consulté par un utilisateur et enregistré sur le disque dur de celui-ci). Les cookies envoyés à partir du site dr-thomas-franco.chirurgiens-dentistes.fr permettent l’accès à certaines fonctionnalités et services du site. Les personnes connectées au site dr-thomas-franco.chirurgiens-dentistes.fr peuvent librement s’opposer à l’enregistrement de « cookies » en modifiant les options des logiciels de navigation figurant sur leur ordinateur. Cependant, dr-thomas-franco.chirurgiens-dentistes.fr attire l’attention des internautes de ce que, dans un tel cas, l’accès à certains Services du site dr-thomas-franco.chirurgiens-dentistes.fr peut se révéler altérée, voire impossible.